Déposée le 14 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE ET BEAUTÉ BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-08 du 20 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSLA domicilié(e) 23 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 084 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NATURE ET BEAUTÉ BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSLA, Société par actions simplifiée - 23 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France - SIREN 421084443
PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 8 janvier 2019 - Changement d'adresse n°745209 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702324 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel.
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; tisanes ; thé médicinal ; sucre à usage médical ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations de vitamines, produits contre les brûlures, fibres végétales comestible (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; suppléments alimentaires minéraux.
Services de vente au détail de : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; tisanes ; thé médicinal ; sucre à usage médical ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations de vitamines, produits contre les brûlures, fibres végétales comestible (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; suppléments alimentaires minéraux.
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